Cette rubrique propose uniquement des résumés de jugements favorables à la personne concernée.
Résumé Dame A, au bénéfice d’une rente entière d’invalidité jusqu’au 30 novembre 2016, prend un emploi à plein temps en 2018 et se […]
Jurisprudences
Résumé Sieur A est atteint d’un autisme sévère avec retard mental depuis sa naissance en 1996. En 2021 son père présente pour lui une demande […]
Résumé Sieur A a été mis au bénéfice d’une rente AI en 2011. En 2020, dans le cadre d’une procédure de révision l’office AI (ci-après […]
Résumé Sieur A, qui souffre d’agoraphobie avec crises de panique, dépose une demande auprès de l’Office de l’assurance-invalidité […]
Résumé En 2003, Sieur A a été mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité en raison d’une atteinte à sa santé psychique. En […]
Résumé Par décision du 5 avril 2023, l’Office AI (ci-après OAI) a reconnu Sieur A invalide à 90% dès le 1er novembre 2021, ce qui lui ouvrait […]
Résumé Sieur A a été atteint dans sa santé en 2014 alors qu’il travaillait comme indépendant. En 2017 il a déposé une demande de […]
Résumé Dame A s’est vu allouer une rente entière d’invalidité jusqu’au 31 mars 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité. Elle […]
Résumé Entre 2002 et 2018 Sieur A a déposé six demandes de prestations d’invalidité, toutes rejetées. En juin 2020 un rapport du docteur B […]
Résumé Au bénéfice d’un quart de rente AI depuis le mois de juin 2018 Dame A sollicite une allocation d’impotence. L’Office AI (ci-après […]
Résumé Suite à un accident, Dame A bénéficie d’une mesure de réinsertion de l’assurance-invalidité ainsi que d’une indemnité […]
Résumé Entre 2002 et 2018 Sieur A a déposé six demandes à l’AI, toutes rejetées, la dernière par une décision de non-entrée en matière […]
Résumé A l’âge de 15 ans Sieur A a demandé des mesures professionnelles à l’assurance invalidité parce qu’il souffrait d’un […]
Résumé Dame A, assistée de Maître B, recourt au Tribunal cantonal contre deux décisions de l’office AI (ci-après OAI). Le 3 mai 2021 le […]
Résumé Dame A est née en 1956 et travaillait pour l’hôpital B depuis 30 ans lorsqu’elle a déposé une demande AI, en juillet 2017, alors […]
Résumé En août 2016 Sieur A dépose une troisième demande à l’assurance invalidité. L’office AI (ci-après OAI) confie au CEMed […]
Résumé Le 3 décembre 2018 l’office AI (ci-après OAI) du canton de Fribourg informe Dame A que les Drs B, C et D feront office d’experts dans […]
Résumé Sieur A s’est vu refuser l’AI à trois reprises entre 2008 et 2015. Les refus de l’administration se fondaient sur une expertise de la […]
Résumé A l’issue d’une procédure de révision initiée en octobre 2011 la rente de Sieur A est supprimée par décision du 23 août 2013 avec […]
Résumé Dame A, italienne ayant vécu à l’étranger jusqu’au 4 juillet 2000, souffre depuis l’adolescence d’un trouble bipolaire de type […]
Résumé Sieur A, qui travaille comme conducteur de bus, perçoit une rente AI depuis 2003. En 2006 l’office AI (ci-après OAI) met Sieur A au […]
Résumé Sieur A, qui souffre notamment d’un déficit intellectuel (QI 59), est victime d’un accident. Il s’annonce à l’office AI et […]
Résumé Dame A s’adresse à l’Assurance invalidité suite à un accident survenu en 2009. Le 3 novembre 2015 elle conteste le projet de […]
Suppression de rente sur la base d’un rapport d’observation soumis au Service médical régional (SMR)
Résumé Sieur A, au bénéfice d’une rente AI, exécute quelques travaux de peinture pour son cousin sur conseil de son psychiatre. L’Office AI […]
Résumé Depuis 2005 Dame A perçoit une rente AI pour divers troubles psychiques. En 2016 elle demande une allocation d’impotence. Une enquête à […]
Résumé Suite à une nouvelle demande AI pour cause de rechute dépressive, Dame A est expertisée par le Docteur B, spécialiste en psychiatrie et […]
Résumé Le 27 octobre 2010 Sieur A est licencié de son poste de magasinier pour manque d’efforts. Son salaire était de 70’613,40 CHF. Le 3 […]
Résumé Sieur A est dépendant à la cocaïne, l’alcool et au cannabis. Il travaille dans un établissement bancaire. Suite à un burn out, il […]
Résumé Après deux tentatives infructueuses Sieur A dépose, en juin 2017, une troisième demande de prestations auprès de […]
Résumé Dame A est mise au bénéfice d’une rente dès le 1er septembre 2010 du fait d’un trouble dépressif récurent. 5 mois plus tard […]